Schéma de Cohérence Territoriale de l'Ardèche Méridionale
Suite à l'approbation du SCoT le 21 décembre 2022, une procédure de modification simplifiée est engagée en vue de modifier quelques erreurs matérielles.
Les documents de la modification simplifiée seront consultables en version papier à l'accueil du SYMPAM à Lavilledieu (70 le Barry) du mardi au vendredi de 8h30-12h30 du 19 février 2024 au 20 mars 2024 inclus et sur le site internet de la collectivité à partir du 19 février 2024.
Le site internet sera mis en ligne quelques jours avant.
Documents téléchargeables
- Délibération - Approbation du SCoT
- Les modifications apportées au schéma
- Les réponses aux réserves de la commission d'enquête
- Introduction et composition des documents
- Rapport de présentation du SCoT de l'Ardèche Méridionale
- Diagnostic territorial
- Hiérarchie des normes, justification des choix et évaluation environnementale
- Résumé non technique
- Les indicateurs de suivi du SCoT
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD
- Document d'Orientations et d'Objectifs - DOO
- DOO - Annexe 1 - Les communes classées en vigilance agricole
- DOO - Annexe 3 - Carte des Mobilités
- DOO - Annexe 4.1 - Trame Verte et Bleue
- DOO - Annexe 4.2 - Trame verte et Bleue
- DOO- Annexe 5 - Les zones humides majeures
- DOO - Annexe 6 - Carte des Objectifs de Qualité Paysagère
- DOO - Annexe 7- Guide du développement éolien des Monts d'Ardèche
- DOO - Annexe 8- Le photovoltaïque
- Document d'Aménagement Artisanal et Commercial
- Bilan de la concertation et délibération d'approbation